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Marques déposées par BWINETODO
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PERLE DE LA FRANCE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PERLE DE LA FRANCE
BWINE, SASU

Numéro de dépôt :
4032493
Date de dépôt :
12/09/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
PERLE DE LA FRANCE de BWINE

Présentation de la marque PERLE DE LA FRANCE

Déposée le 12 septembre 2013 par BWINETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « PERLE DE LA FRANCE »

Le déposant est BWINETODO domicilié(e) CHATEAU DE SEGUIN, CS 80101 - 33360 - LIGNAN DE BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 790 164 065 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BWINE, M. MOTTET BRUNO domicilié(e) CHATEAU DE SEGUIN, CS 80101 - 33360 - LIGNAN DE BORDEAUX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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BWINE a également déposé les autres marques suivantes : PIGEONNIER DE SEGUIN , LAURENT VIDEAU , RIVERET , CLOS DE RIVERET , LES PARCELLES DE SEGUIN , LA DAME DE SEGUIN , GALLISSIMA , CHEVALIER DE SEGUIN , HAUT BLAGNAC


BWINE, SASU - CHATEAU DE SEGUIN, CS 80101 - 33360 - LIGNAN DE BORDEAUX - France - SIREN 790164065


BWINE, M. MOTTET BRUNO - CHATEAU DE SEGUIN, CS 80101 - 33360 - LIGNAN DE BORDEAUX - France


Publication - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Inscription le 26 juillet 2018 - Rejet total n°729851 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-07-26

Vins.